Lignes directrices sur l'utilisation de l'intelligence artificielle générative pour la recherche à HEC Montréal
1. Préambule
1.1. Les présentes lignes directrices spécifiques à la recherche s’ajoutent aux lignes directrices pour l’utilisation d’outils d’intelligence artificielle générative (IAG) à HEC Montréal.
1.2. Elles s’adressent à quiconque mène des activités de recherche ou de soutien à la recherche à quelque étape que ce soit d’un projet de recherche (c’est-à-dire de la formulation de la question de recherche jusqu’à la rédaction du rapport, à sa publication et à sa diffusion, en passant par la planification, la réalisation, la collecte de données, l’analyse de la recherche et la bonne gestion des fonds de recherche).
1.3. Elles s’appliquent tant aux personnes qui font de la recherche et qui sont à l’emploi de HEC Montréal qu’aux personnes étudiantes qui ont été admises dans un des programmes de l’École.
1.4. L’expression « personne qui fait de la recherche » dans les présentes lignes directrices signifie donc à la fois les professeurs, professeures et maîtres d’enseignement, les chercheurs et chercheuses à l’emploi de HEC Montréal, ses étudiants et étudiantes1.
1.5. Toute personne qui fait de la recherche ou qui supervise une personne étudiante qui fait de la recherche est invitée à suivre les présentes lignes directrices.
2. Principe de la transparence
2.1. Principe général
Chaque personne qui fait de la recherche doit s’informer et se conformer aux règles de bonne conduite en matière de transparence liées à l’utilisation d’outils d’IAG. Ces règles peuvent être édictées par HEC Montréal, des maisons d’édition, des organismes subventionnaires ou d’autres institutions concernées par les produits issus des travaux de recherche. Le respect de la transparence contribue à la crédibilité scientifique, à la responsabilité et à l’intégrité académique.
2.2. Application particulière aux personnes étudiantes qui font de la recherche dans le cadre de leurs programmes d’études
2.2.1. Transparence envers la direction ou le comité de supervision
Avant le début du travail de recherche, la personne étudiante doit discuter et s’entendre avec le ou les membres du corps professoral responsables de leur encadrement sur l’utilisation prévue des outils d’IAG. Toute modification à l’usage initialement convenu doit faire l’objet d’un renouvellement de l’accord.
2.2.2. Transparence envers le lectorat
Dans tous les livrables issus de travaux de recherche (thèses, examens de synthèse, mémoires, projets supervisés, etc.), en plus des règles applicables en matière de citation et de mention des sources, une déclaration claire doit permettre de distinguer les contributions personnelles de la personne étudiante de celles générées par des outils d’IAG, le cas échéant.
3. Principe de la responsabilité
3.1. Principe général
La responsabilité ultime de tout livrable revient à la personne qui s’en déclare l’auteur ou auteure. L’utilisation d’un outil d’IAG ne saurait en aucun cas atténuer cette responsabilité. Les erreurs, omissions ou utilisations inappropriées de l’IAG incombent donc intégralement à cette personne.
3.2. Dimensions de la responsabilité
3.2.1. Qualité du contenu
Les outils d’IAG peuvent produire des contenus inexacts ou de qualité variable. Il appartient à la personne utilisant l’IAG de vérifier, valider et garantir la qualité et la pertinence des données et analyses qui sont intégrées dans le livrable.
3.2.2. Propriété intellectuelle et protection des renseignements personnels
Les outils d’IAG peuvent réutiliser les données saisies dans les requêtes pour entraîner leurs modèles, ce qui comporte des risques pouvant notamment engendrer une :
- Réutilisation non autorisée d’éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle.
- Divulgation involontaire de renseignements personnels.
La personne utilisant l’IAG doit donc :
- S’abstenir d’y saisir des informations sensibles, personnelles ou protégées par droit d’auteur sans garanties explicites quant à la confidentialité et la non-réutilisation.
- Vérifier les paramètres de sécurité et de confidentialité offerts par l’outil afin de s’assurer de leur adéquation avec l’utilisation prévue.
- S’informer et respecter les dispositions légales, réglementaires et institutionnelles applicables à la propriété intellectuelle et à la protection des données.
3.2.3. Formation et compétences requises
Les personnes qui font de la recherche et qui envisagent d’utiliser l’IAG dans le cadre de leurs travaux de recherche ou qui envisagent superviser des personnes étudiantes souhaitant recourir à ces outils, ont la responsabilité d’acquérir les compétences de base nécessaires pour une utilisation appropriée.
1 Par souci de cohérence, la description de la portée est calquée sur celle de la « Politique sur la conduite responsable de la recherche ».