- Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal – Refonte administrative
- Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1987) français | english
- Anciennes lois sur la corporation de l'École des Hautes Études Commerciales de 1907 | 1957
Documents officiels
Les documents officiels de HEC Montréal assurent la saine gouvernance et la transparence de l’École.
Ils se déclinent hiérarchiquement de la façon suivante :
- Documents de niveau 1 : le règlement, la politique et le code
- Documents de niveau 2 : la directive
- Documents de niveau 3 : la procédure
- Documents de niveau 4 : le guide
Pour toute question à propos des documents officiels de l'École, veuillez contacter le Service des affaires juridiques et Secrétariat des instances.
Conseil d'administration
Comité d'audit
- Règlement relatif au comité d'audit
- Charte de l'audit interne
- Politique de gestion intégrée des risques français | english
Comité sur les politiques de rémunération
- Règlement de régie interne du Comité sur les politiques de rémunération
- Politique sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
Comité d’éthique, de gouvernance et de nomination
Comité de développement des espaces
Conseil pédagogique
Le Directeur ou la Directrice de HEC Montréal
L’Assemblée des professeurs
- Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (1988-02)
- Statuts de l’Association des professeurs de HEC Montréal
Comité permanent des présidentes et des présidents des associations étudiantes
- Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal (2024)
- Contrat de partenariat avec l’Université de Montréal et l’École Polytechnique de Montréal (2024)
Conventions antérieures :
- Règlement pédagogique français | english
- Descriptions officielles des programmes
- Règlement sur l'intégrité intellectuelle étudiante français | english
- Directive sur les conditions d’utilisation du matériel pédagogique fourni par HEC Montréal français | english
- Politique d'évaluation périodique des programmes d'enseignement
- Politique de reconnaissance des acquis et des compétences de HEC Montréal français | english
- Politique sur l'enseignement à distance français | english
- Règlement relatif aux exigences linguistiques à HEC Montréal français | english
- Code de conduite des étudiants de HEC Montréal français | english
- Politique d’évaluation de l’enseignement par les étudiants
- Politique pour un milieu d’études, de travail et de vie respectueux et exempt de harcèlement
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au sein de HEC Montréal français | english
- Directive sur la création du Registre des associations étudiantes de HEC Montréal
- Directive sur la création du Registre des groupes d’intérêt de HEC Montréal
- Directive sur la reconnaissance des groupes d’intérêt étudiants
- Politique sur les activités étudiantes et les boissons alcoolisées
- Procédure de nomination du représentant étudiant au Conseil d'administration de la Fondation HEC Montréal
- Procédure suggérée pour le choix, par les associations étudiantes de HEC Montréal du candidat à recommander au conseil d’administration de la Corporation de l’École HEC de Montréal
- Politique relative à l’éthique de la recherche avec des êtres humains français | english
- Politique relative aux conflits d'intérêts en recherche français | english
- Politique sur la conduite responsable de la recherche français | english
- Politique de propriété intellectuelle francais | english
- Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche
- Politique de développement durable
- Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion français | english
- Directive pour une communication inclusive à HEC Montréal
- Guide pour une communication inclusive
- Politique pour un milieu de travail, d’études et de vie respectueux et exempt de toute forme de harcèlement
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel à HEC Montréal français | english
- Politique pour un environnement sans fumée français | english
- Procédure sur la mobilité et le stationnement
- Directive sur la mobilité et le stationnement
- Politique en matière de santé mentale étudiante
- Directive relative aux parents aux études
- Politique sur l’accessibilité, l’inclusion et le soutien aux personnes en situation de handicap
- Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de la corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal
- Code de déontologie des gestionnaires (administratifs et pédagogiques)
- Code d'éthique des enseignants de HEC Montréal
- Code de déontologie des professionnels
- Code d'éthique et de déontologie de la Fondation HEC Montréal
- Politique sur la liberté académique
- Politique d’approvisionnement
- Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes en matière de contrats publics
- Directive sur le remboursement des dépenses
- Politique de gestion de la trésorerie
- Directive sur la gestion des liquidités
- Directive sur les personnes en autorité pouvant engager HEC Montréal
- Politique linguistique
- Directive sur les relations avec les médias et les communications publiques de HEC Montréal
- Conditions d'utilisation du site web de HEC Montréal
- Politique relative à l’acquisition d’archives privées
- Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semi-actifs des professeurs et des organismes résidant à HEC Montréal
- Politique relative à la gestion des documents actifs et semi-actifs
- Directive encadrant les activités à caractère commercial, la sollicitation et l’affichage à HEC Montréal (Annexe)
- Politique d'acceptation des dons
- Politique de distribution
- Politique de placement, fonds HEC Montréal
- Politique de traitement des plaintes
- Politique d’investissement responsable
- Politique sur la sollicitation et les donateurs
- Politique sur le travail des bénévoles
- Règlement de régie interne de la Fondation HEC Montréal
- Règlement de régie interne du Comité d'orientation et de liaison
- Règlement relatif à la désignation toponymique d’actifs ou de lieux en reconnaissance d’un don
- Règlement relatif au comité d’audit, risques et finances
- Règlement relatif au comité d'éthique et de gouvernance
- Règlement sur le comité de nomination de la Fondation HEC Montréal
Veuillez noter que les politiques en gestion des ressources humaines sont disponibles dans l'intranet de HEC Montréal.