FISC 40913

Analyse des diverses dispositions fiscales applicables aux particuliers afin d'en faire ressortir les éléments spécifiques, d'établir des liens entre les diverses applications et d'élaborer un portrait général de leur situation fiscale.

À la lumière de la jurisprudence récente et de la doctrine pertinente, la personne étudiante pourra approfondir ses connaissances sur l'assujettissement à l'impôt, le calcul du revenu (revenu ou perte provenant d'une charge ou d'un emploi, d'une entreprise ou d'un bien), les règles d'attribution, les autres sources de revenu, les autres déductions et les sommes exclues du calcul du revenu. À la fin du trimestre la personne étudiante devrait maîtriser ces notions et être en mesure de les appliquer à toutes situations.