Matière
Fiscalité
Programme
Diplôme d'études supérieures
Lieu
Centre-ville
Mode d'enseignement
Crédits
3
Description
Analyse des diverses dispositions fiscales applicables aux particuliers afin d'en faire ressortir les éléments spécifiques, d'établir des liens entre les diverses applications et d'élaborer un portrait général de leur situation fiscale.
À la lumière de la jurisprudence récente et de la doctrine pertinente, la personne étudiante pourra approfondir ses connaissances sur l'assujettissement à l'impôt, le calcul du revenu (revenu ou perte provenant d'une charge ou d'un emploi, d'une entreprise ou d'un bien), les règles d'attribution, les autres sources de revenu, les autres déductions et les sommes exclues du calcul du revenu. À la fin du trimestre la personne étudiante devrait maîtriser ces notions et être en mesure de les appliquer à toutes situations.
Thèmes couverts
Assujettissement à l'impôt et détermination du revenu
Revenu d'emploi et avantages imposables
Avantages imposables à titre d'actionnaire
Revenu de d'entreprise et de biens
Fractionnement de revenu et règles d'attribution
Biens amortissables et déduction pour amortissement
Autres sources de revenus et autres déductions
Remarques importantes
Un ordinateur portable configuré selon les exigences technologiques de l'École est requis pour ce cours.
Cours réservé au D.E.S.S. en fiscalité ou à la Maîtrise en droit, option fiscalité.
Cours réservé au D.E.S.S. en fiscalité ou à la Maîtrise en droit, option fiscalité.