« HEC Montréal ouvre à des jeunes avides de connaissances une porte sur l’international, projet auquel je contribue modestement à ma façon en offrant une bourse. Certes, faire un don en actions m’a permis de profiter d’avantages fiscaux … mais cela a surtout offert à des jeunes la possibilité de se concentrer sur leurs études et d’avoir les moyens financiers de vivre des expériences enrichissantes ... »
Le don de titres cotés en bourse permet d’accroître considérablement le montant et l’impact de votre don sans qu’il vous en coûte davantage.
Simple. Votre courtier peut aisément et rapidement transférer les titres de votre compte à celui de la Fondation. Nous fournissons le formulaire et des renseignements pour faciliter votre don.
Efficient. Vous pouvez constater l’impact de votre don, s’il s’agit d’un don immédiat.
Fiscalement optimal. Le transfert de vos titres à la Fondation vous permet de ne payer aucun impôt sur le gain en capital. Vous recevez un reçu fiscal correspondant à la juste valeur marchande des titres établie lors de la réception de ceux-ci. Ces allégements fiscaux permettent de réduire considérablement le coût de votre don et de donner plus que vous pourriez l’imaginer.
Flexible. Vous pouvez donner vos titres immédiatement ou dans le cadre de votre testament. Il pourrait aussi être plus avantageux d’effectuer votre don par l’intermédiaire de votre société de gestion. Informez-vous auprès de votre fiscaliste ou de votre courtier.
Vous recevez une reconnaissance de votre vivant, que votre don soit immédiat ou prévu dans votre testament.
Il pourrait être avantageux de donner vos titres cotés en bourse via cette société.
« Le don d’actions nous permet de donner encore plus sans qu’il nous en coûte davantage. De plus, ce n’est pas plus compliqué à effectuer qu’un don en espèces. C’est vraiment une action gagnante pour tous! »
Une société de gestion possède un compte de dividendes en capital (CDC) qui permet de verser aux actionnaires des dividendes libres d’impôt. Ce compte est, entre autres, composé de la partie non imposable du gain en capital. Puisque le gain en capital réalisé à la suite d’un don de titres cotés en bourse est exempté d’impôt, donner des titres par une société de gestion permet de bonifier le CDC. Vous pouvez donc, à titre d’actionnaire, recevoir plus de dividendes non imposables.
Par ailleurs, votre société de gestion pourrait déduire le montant du don de ses revenus imposables et n’aurait aucun impôt à payer sur le gain en capital. Par la suite, vous recevriez personnellement des dividendes non imposables. Ces allégements fiscaux pourraient réduire considérablement le coût de votre don et vous permettraient de donner plus que vous pourriez l’imaginer. Ainsi, vous pourriez accroître considérablement le montant de votre don sans qu’il vous en coûte davantage.
badreddine.maamar@hec.ca
514 340-7186
humeyra-a.karsli@hec.ca
514 340-7735
Numéro d’enregistrement de la Fondation HEC Montréal à l’Agence du revenu du Canada : 118924158 RR0001
