Ce comité a été constitué par le conseil d’administration (CA) en 1974 et confirmé par celui-ci en 2012.
Les mandats confiés à ce comité sont très détaillés; les principaux éléments sont les suivants :
Ce comité se réunit 5 ou 6 fois par année.
Ce comité est constitué des personnes suivantes :
Président |
| Sylvain Vincent |
Membres |
| Luc Bachand |
| Nathalie Pilon |