À propos > Gouvernance > Documents officiels

Documents officiels

Les documents officiels de HEC Montréal assurent la saine gouvernance et la transparence de l’École.

Ils se déclinent hiérarchiquement de la façon suivante :

Documents de niveau 1 : le règlement, la politique et le code
Documents de niveau 2 : la directive
Documents de niveau 3 : la procédure
Documents de niveau 4 : le guide

Pour toute question à propos des documents officiels de l'École, veuillez contacter le Service des affaires juridiques et Secrétariat des instances.

Statuts et gouvernance

Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal – Refonte administrative
Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1987) français | english
1. Amendement 1989 français | english
2. Amendement 1992 français | english
3. Loi modifiant la loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1994) français | english
Anciennes lois sur la corporation de l'École des Hautes Études Commerciales de 1907 | 1957
Règles de régie interne de HEC Montréal
Règlement de régie interne du Comité sur les politiques de rémunération
Politique sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
Règlement instituant le conseil pédagogique (1988-01)
Règlement amendant le règlement # 1988-01 instituant le conseil pédagogique (1992-03)
Règles de régie interne du conseil pédagogique (1992-02)
Règlement concernant le directeur de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1992-02)
Règlement de régie interne du Comité de développement des espaces
Règlement relatif au comité d'audit
1. Charte de l'audit interne
Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (1988-02)
1. Règles de fonctionnement de l’Assemblée des professeurs
Règlement sur l'éméritat
Statuts de l’Association des professeurs de HEC Montréal
Règlement instituant le Comité Permanent des Présidentes et Présidents des Associations Étudiantes (C.P.P.P.A.E.)
Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal
1. Protocole sur la recherche avec l’Université de Montréal
2. Protocole relatif aux études supérieures avec l’Université de Montréal
Directive sur les documents officiels de HEC Montréal
Règlement sur la recommandation des Doctorats honoris causa
Règlement sur le comité des doctorats honoris causa du Conseil d’administration

Affaires pédagogiques

Descriptions officielles des programmes
Directive sur les conditions d’utilisation du matériel pédagogique fourni par HEC Montréal français | english
Politique d'évaluation périodique des programmes d'enseignement
Politique sur la reconnaissance des acquis de HEC Montréal français | english
Politique sur l'enseignement à distance français | english
Règlement pédagogique français | english
Règlement relatif aux exigences linguistiques à HEC Montréal français | english
Règlement sur l'intégrité intellectuelle étudiante français | english

Affaires étudiantes

Code de conduite des étudiants de HEC Montréal français | english
Directive sur le prêt d'ordinateurs portables par la bibliothèque
Directive sur la création du Registre des associations étudiantes de HEC Montréal
Directive sur la création du Registre des groupes d’intérêt de HEC Montréal
Directive sur la reconnaissance des groupes d’intérêt étudiants
Directive sur le prêt d'ordinateurs portables par la bibliothèque
Politique pour un milieu d’études, de travail et de vie respectueux et exempt de harcèlement français | english
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au sein de HEC Montréal français | english
Politique sur la protection des renseignements personnels des étudiants de HEC Montréal
Politique sur les activités étudiantes et les boissons alcoolisées
Politique d’évaluation de l’enseignement par les étudiants
Procédure de nomination du représentant étudiant au Conseil d'administration de la Fondation HEC Montréal
Procédure suggérée pour le choix, par les associations étudiantes de HEC Montréal du candidat à recommander au conseil d’administration de la Corporation de l’École HEC de Montréal
Règlement relatif à l’utilisation des ressources informationnelles français | english
Règlement relatif au relevé de compte de l’étudiant français | english

Recherche

Politique relative à l’éthique de la recherche avec des êtres humains
français | english
Politique relative aux conflits d'intérêts en recherche français | english
Politique sur la conduite responsable de la recherche français | english
Politique de propriété intellectuelle francais | english

Milieu de vie

Directive encadrant la vente, la distribution, la sollicitation et l’affichage à HEC Montréal
Politique d'intégration des personnes en situation de handicap
Politique pour un milieu d’études, de travail et de vie respectueux et exempt de harcèlement français | english
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au sein de HEC Montréal français | english
Politique de développement durable
Règlement relatif à l’utilisation des ressources informationnelles français | english
Politique pour un environnement sans fumée français | english
Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion français | english
Procédure sur la mobilité et le stationnement
Directive sur la mobilité et le stationnement
Politique sur la protection des renseignements personnels

Éthique et déontologie

Administration

Fondation HEC Montréal

Divulgation

Procédure pour faciliter la divulgation d’actes répréhensibles

Documents réservés aux membres du personnel

Veuillez noter que les politiques en gestion des ressources humaines sont disponibles dans la section sécurisée du site Web de la Direction des ressources humaines.