Le Conseil pédagogique exerce les pouvoirs de réglementation sur toutes les questions d’ordre pédagogique notamment l’organisation de l’enseignement et de la recherche; les programmes d’études et les normes disciplinaires et pédagogiques propre à chaque programme d’étude; la nomenclature des grades, diplômes et certificats universitaires et l’administration des examens; les critères et procédures de nomination et de promotion des professeurs.
Pierre Trottier
