Cheminement

Veuillez prendre note que le cheminement est offert uniquement à temps complet.

Vous devez, dans un premier temps, présenter une demande d'admission au D.E.S.S. en fiscalité. Dès la fin de la première session, si vous avez cumulé un minimum de 15 crédits, vous pouvez présenter une demande d'admission au programme conjoint de maîtrise en droit, option fiscalité.

La scolarité exigée s'étend sur trois sessions consécutives débutant en septembre de chaque année pour se terminer en juillet de l'année suivante.Vous aurez par la suite deux trimestres pour rédiger votre travail dirigé.

Voici le cheminement proposé :

Automne - 5 cours obligatoires : total 15 crédits

• Droit et fiscalité ou Comptabilité et fiscalité
• Droit fiscal administratif
• Méthodologie de recherche en droit fiscal
• Principes fiscaux I
• Principes fiscaux II

Hiver - 6 cours obligatoires : total 15 crédits

• Aspects fiscaux des transactions internationales
• Particularités fiscales des sociétés (2 crédits)
• Politique de taxation (1 crédit)
• Principes fiscaux III
• Stage de pratique exclusive en fiscalité  
• Taxes à la consommation 

Été - 2 cours obligatoires, 1 cours au choix : total 9 crédits

• Fiscalité et décisions
• Planification successorale
• Fiscalité américaine ou Séminaire en fiscalité : litige fiscale*

* L'offre du cours Séminaire en fiscalité : litige fiscale est laissée à la discrétion du programme. Son contenu peut varier en fonction des besoins du marché. Il peut s'agir d'un cours siglé HEC ou DRT. À titre d'exemple, le cours Litige fiscal a récemment été offert.