Règlements et politiques

Gouvernance, conseil d’administration et ses comités

1. Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal – REFONTE ADMINISTRATIVE

2. Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1987) 
   français | english

   1. Amendement 1989 français | english
   2. Amendement 1992 français | english
   3. Loi modifiant la loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1994) français | english
3. Anciennes lois sur la corporation de l'École des Hautes Études Commerciales de 1907 | 1957
4. Règles de régie interne de HEC Montréal
5. Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal
6. Règlement concernant le directeur de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1992-02)
7. Règlement de régie interne du Comité de développement des espaces
8. Règlement relatif au comité d'audit
9. Charte de l'audit interne

Recherche, enseignement et affaires professorales

1. Règlement instituant le conseil pédagogique (1988-01)

2. Règlement amendant le règlement # 1988-01 instituant le conseil pédagogique (1992-03)

   1. Règles de régie interne du conseil pédagogique (1992-02)

3. Règlement régissant l'activité étudiante à HEC Montréal

   1. Programme de B.A.A. 2012-2013 | antérieurs
   2. Programmes de certificat 2012-2013 | antérieurs
   3. Programmes de D.E.S. 2012-2013 | antérieurs
   4. Programmes de D.E.S.S. délocalisés 2012-2013 français - english | antérieurs - previous
   5. Programme de M. Sc. 2012-2013 français - english | antérieurs - previous
   6. Programme de MBA 2012-2013 français - english | antérieurs - previous
   7. Programme de Doctorat 2012-2013 français - english | antérieurs - previous
4. Politique de gestion des chaires
5. Politique relative à l’éthique de la recherche avec des êtres humains français - english
6. Politique sur la conduite responsable de la recherche français - english
7. Politique relative aux conflits d'intérêts en recherche français - english
8. Politique de propriété intellectuelle
9. Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (1988-02)
   1. Règles de fonctionnement de l’Assemblée des professeurs
10. Politique linguistique
11. Politique de la qualité de la communication de HEC Montréal
12. Protocole sur la recherche avec l’Université de Montréal
13. Protocole relatif aux études supérieures avec l’Université de Montréal
14. Règlement de nomination et de promotion des professeurs
15. Règlement sur les années sabbatiques, congés et bourses pour les professeurs et futurs professeurs
16. Statuts de l’Association des professeurs de HEC
17. Règlement sur l'honorariat
18. Politique d'évaluation périodique des programmes d'enseignement
19. Politique d'évaluation des maîtres d'enseignement
20. Politique de qualification académique et professionnelle du corps enseignant

Administration

1. Politique d’approvisionnement
2. Règles d’autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation
3. Politique relative à  l’acquisition d’archives privées
4. Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semi-actifs des professeurs et des organismes résidant à  HEC Montréal
5. Politique relative à la gestion des documents actifs et semi-actifs
6. Politique de gestion de la trésorerie
7. Politique de sécurité de l'information

Ressources humaines

1. Politique relative au harcèlement
2. Politique de gestion du permis de stationnement

Déontologie

1. Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de la corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal
2. Code de déontologie des gestionnaires(administratifs et pédagogiques)
3. Code d'éthique des professeurs de HEC Montréal
4. Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de Fondation Universitaire de l'École des Hautes Études Commerciales de Montréal
5. Code de déontologie des professionnels

Fondation

1. Lettres patentes constituant la Fondation HEC Montréal
   1. Règlement de régie interne de la Fondation HEC Montréal
   2. Règlement no 2 de la Fondation HEC Montréal
   3. Règlement no 3 de la Fondation HEC Montréal
2. Règlement de régie interne du comité d'orientation et de liaison
3. Politique de placement, fonds HEC Montréal
4. Décret constituant la Fondation universitaire HEC Montréal
   1. Règlements généraux de la fondation universitaire de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal

Affaires étudiantes

1. Règlement instituant le Comité Permanent des Présidentes et Présidents des Associations Étudiantes (C.P.P.P.A.E.)
2. Code de conduite des étudiants de HEC Montréal
3. Guide de la vie associative
4. Procédure suggérée pour le choix, par les associations étudiantes de HEC Montréal du candidat à  recommander au conseil d’administration de la Corporation de l’École HEC de Montréal
5. Procédure de nomination du représentant étudiant au Conseil d'administration de la Fondation HEC Montréal
6. Politique sur les activités étudiantes et les boissons alcoolisées
7. Politique  d'intégration des personnes en situation de handicap
8. Politique de reconnaissance des associations étudiantes
9. Politique de reconnaissance des groupes d'intérêt

Site web de HEC Montréal

1. Politique de confidentialité du site web de HEC Montréal