Règlements et politiques

Gouvernance, conseil d’administration et ses comités

1. Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal – REFONTE ADMINISTRATIVE

2. Loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1987) 
   français | english

   1. Amendement 1989 français | english
   2. Amendement 1992 français | english
   3. Loi modifiant la loi sur la Corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1994) français | english
3. Règles de régie interne de HEC Montréal
4. Contrat d’affiliation avec l’Université de Montréal
5. Règlement concernant le directeur de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (1992-02)
6. Règlement de régie interne du Comité de développement des espaces

Recherche, enseignement et affaires professorales

1. Règlement instituant le conseil pédagogique (1988-01)

2. Règlement amendant le règlement # 1988-01 instituant le conseil pédagogique (1992-03)

   1. Règles de régie interne du conseil pédagogique (1992-02)

3. Règlement régissant l'activité étudiante à HEC Montréal

   1. Programme de B.A.A. 2011-2012 | antérieurs
   2. Programmes de certificat 2011-2012 | antérieurs
   3. Programmes de D.E.S. 2011-2012 | antérieurs
   4. Programmes de D.E.S.S. délocalisés 2011-2012 français | english
   5. Programme de maîtrise 2011-2012 | antérieurs
   6. Programme de MBA 2011-2012 français - english | antérieurs - previous
   7. Programme de Doctorat 2011-2012 | antérieurs
4. Politique de gestion des chaires
5. Politique relative à  l’éthique de la recherche avec des êtres humains adoptée à HEC Montréal
6. Politique de propriété intellectuelle
7. Politique d’incitation à  la recherche

8. Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (1988-02)

   1. Règles de fonctionnement de l’Assemblée des professeurs
9. Politique linguistique
10. Politique de la qualité de la communication de HEC Montréal
11. Protocole sur la recherche avec l’Université de Montréal
12. Protocole relatif aux études supérieures avec l’Université de Montréal
13. Règlement de nomination et de promotion des professeurs
14. Règlement sur les années sabbatiques, congés et bourses pour les professeurs et futurs professeurs
15. Statuts de l’Association des professeurs de HEC
16. Règlement sur l'honorariat
17. Politique d'évaluation périodique des programmes d'enseignement
18. Politique d'incitation à la publication professionnelle
19. Politique d'évaluation des maîtres d'enseignement
20. Politique de qualification académique et professionnelle du corps enseignant

Administration

1. Politique d’approvisionnement
2. Règles d’autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation
3. Politique relative à  l’acquisition d’archives privées
4. Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semi-actifs des professeurs et des organismes résidant à  HEC Montréal
5. Politique relative à la gestion des documents actifs et semi-actifs
6. Politique de gestion de la trésorerie
7. Charte de vérification interne
8. Politique de sécurité de l'information

Ressources humaines

1. Politique relative au harcèlement
2. Politique sur les retraités sur appel
3. Politique sur l’embauche, réaffectation ou maintien en emploi des membres de la famille d’un employé de  l'École ou d’une personne qui lui est liée
4. Politique de gestion du permis de stationnement

Déontologie

1. Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de la corporation de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal
2. Code de déontologie de l’Association des professeurs (1982)
3. Code de déontologie des gestionnaires(administratifs et pédagogiques)
4. Code déontologique des professionnels
5. Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de Fondation Universitaire de l'École des Hautes Études Commerciales de Montréal

Fondation

1. Décret constituant la Fondation universitaire HEC Montréal

   1. Règlements généraux de la fondation universitaire de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal

2. Lettres patentes constituant la Fondation HEC Montréal

   1. Règlement no 1 de la Fondation HEC Montréal
   2. Règlement no 2 de la Fondation HEC Montréal
   3. Règlement no 3 de la Fondation HEC Montréal
3. Politique de placement, fonds HEC Montréal

Affaires étudiantes

1. Règlement instituant le Comité Permanent des Présidentes et Présidents des Associations Étudiantes (C.P.P.P.A.E.)
2. Code de conduite des étudiants de HEC Montréal
3. Guide de la vie associative
4. Procédure suggérée pour le choix, par les associations étudiantes de HEC Montréal du candidat à  recommander au conseil d’administration de la Corporation de l’École HEC de Montréal
5. Politique sur les activités étudiantes et les boissons alcoolisées
6. Politique  d'intégration des personnes en situation de handicap
7. Politique de reconnaissance des associations étudiantes
8. Politique de reconnaissance des groupes d'intérêt

Site web de HEC Montréal

1. Politique de confidentialité du site web de HEC Montréal