Contenu Menu

Travail dirigé


 Guide des travaux dirigés
 Liste des sujets


L'étudiant à la maîtrise en droit, option fiscalité, termine son programme d'études par la rédaction d'un travail d'analyse approfondie, sous la supervision de son directeur de recherche (professeur ou praticien en fiscalité). Le choix d'un sujet pertinent et complexe est un défi important. L'étudiant doit faire une analyse approfondie et originale d'une manière autonome et professionnelle du sujet choisi. Dans le cadre de son travail dirigé, l'étudiant peut analyser une incohérence dans l'application d'une règle fiscale, les difficultés d'interprétation d'une disposition fiscale, les divers amendements à la Loi qui se sont succédés pour parer à diverses planifications fiscales qui n'étaient pas en harmonie avec les intentions du législateur, etc.


L'évaluation du travail dirigé est faite par son directeur de recherche ainsi que par un lecteur désigné par la direction du programme (ce jury doit comprendre au moins un professeur).


Pour plus d'information, consultez le guide sur les travaux dirigés à la maîtrise en droit, option fiscalité
 

Délais impartis - Travail dirigé

 
  Automne Hiver Été
Dépôt du formulaire d'enregistrement Du 1er juin au
30 septembre
Du 1er octobre au
31 janvier
Du 1er février au 31 mai
Date butoir de dépôt du rapport du travail dirigé 30 avril 31 août 31 décembre

 
Afin de s'inscrire au travail dirigé, l'étudiant doit déposer une demande de transfert à la maîtrise en droit, option fiscalité en remplissant le formulaire de demande administrative abrégée. Une fois admis à la maîtrise, l'étudiant a ensuite deux années supplémentaires pour satisfaire à toutes les autres exigences du programme. Ce délai de deux ans inclut deux trimestres pour déposer son travail dirigé. Le tableau ci-dessus indique la date limite à laquelle l'étudiant doit déposer son travail dirigé selon le trimestre concerné.

Aucune demande de prolongation n'est acceptée pour le délai de deux ans, lequel commence au moment de votre admission définitive à la maîtrise.
 

Maîtrise en droit, option fiscalité


Autorisation d'indexer et de diffuser le travail dirigé
Dépôt du travail dirigé
Enregistrement d'un sujet de travail dirigé
 
Logo HEC Montréal

Facebook YouTube Flickr Twitter LinkedIn Instagram
© HEC Montréal, 2017  Tous droits réservés.