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Maîtrise en droit, option fiscalité (LL.M.)

Structure du programme et cours 2013-2014

Pour les structures antérieures, veuillez consulter l'annuaire de l'année universitaire de votre admission ou réadmission.

Programme de 45 crédits (incluant les 30 crédits du D.E.S.S. en fiscalité)
Durée maximale à temps partiel : 6 ans (4 ans pour réussir les cours du D.E.S.S. en fiscalité

Cours initiaux

(0-3 crédits)

4-090-98 Droit et fiscalité [DRT 6210]
4-905-92 Comptabilité et fiscalité

Le cours Droit et fiscalité[DRT 6210] s'adresse aux candidats sans formation suffisante en droit
Le cours Comptabilité et fiscalité s'adresse aux candidats sans formation suffisante en comptabilité

Si vous avez été dispensé de suivre ces 2 cours, vous pouvez prendre un cours de 2^e cycle offert à HEC Montréal et à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Ce choix est conditionnel à l'approbation du responsable du programme et à la satisfaction des exigences relatives aux cours préalables. La Direction du programme peut accepter qu'un cours soit suivi dans une autre université dans des situations exceptionnelles seulement.

Cours obligatoires

(36 crédits)

4-091-98 Droit fiscal administratif [DRT 6215]
4-092-98 Planification successorale [DRT 6220] ( 4-915-92 )
4-095-98 Stage de pratique exclusive en fiscalité [DRT 6240] ou 4-927-98 Stage de pratique exclusive en fiscalité
4-908-92 Fiscalité et décisions ( 4-915-92 )
4-909-98 Aspects fiscaux des transactions internationales ( 4-913-92 et 4-914-92 )
4-910-98 Méthodologie de recherche en droit fiscal
4-913-92 Principes fiscaux I
4-914-92 Principes fiscaux II
4-915-92 Principes fiscaux III ( 4-914-92 )
4-917-92 Taxes à la consommation
4-918-03 Particularités fiscales des sociétés ( 4-914-92 )
4-919-03 Politique de taxation
4-925-98 Fiscalité américaine ou 4-939-09 Séminaire en fiscalité : litige fiscal

L'offre du cours Séminaire en fiscalité est laissée à la discrétion du programme. Son contenu peut varier en fonction des besoins du marché.

IMPORTANT : Il est fortement recommandé de suivre le cours 4-910-98 Méthodologie de recherche en droit fiscal en début de programme.

Travail dirigé obligatoire

(6 crédits)

4-096-98 Travail dirigé [DRT 6250] (UdeM) ou
4-928-98 Travail dirigé (HEC Montréal)

Pour plus d'information, veuillez consulter le Guide des travaux dirigés.

Cheminement proposé

Ce cheminement est donné à titre indicatif. L'étudiant doit s'assurer que les cours sont bien donnés aux trimestres indiqués.

Automne et Hiver (6 crédits)

Vous aurez par la suite deux trimestres pour rédiger votre travail dirigé.

Maîtrise en droit, option fiscalité (LL.M.)

Structure du programme et cours 2013-2014

Cours initiaux

(0-3 crédits)

Cours obligatoires

(36 crédits)

Travail dirigé obligatoire

(6 crédits)

Cheminement proposé

Automne (15 crédits)

Hiver (15 crédits)

Été (9 crédits)

Automne et Hiver (6 crédits)

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