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Maîtrise en droit, option fiscalité (LL. M.)

Structure 2017-2018

Pour les structures antérieures, reportez-vous à la description officielle (ou aux annuaires).
  

Programme d'au moins 45 crédits (incluant les 30 crédits du D.E.S.S. en fiscalité)
Durée maximale à temps partiel : 2 ans (excluant les 4 ans pour réussir les cours du D.E.S.S. en fiscalité)

Cours initiaux

0 à 6 crédits

Le cours Droit et fiscalité[DRT 6210] s'adresse aux candidats sans formation suffisante en droit.
Le cours Comptabilité et fiscalité s'adresse aux candidats sans formation suffisante en comptabilité.

Cours obligatoires

IMPORTANT : Il est fortement recommandé de suivre le cours 4-910-98 Méthodologie de recherche en droit fiscal en début de programme.

Cours d’intégration

Cours obligatoires – 9 crédits

L'offre du cours Séminaire en fiscalité est laissée à la discrétion du programme. Son contenu peut varier en fonction des besoins du marché. 
 

Le cours 4-092-98 Planification successorale ne peut être suivi que si l’étudiant a réussi un minimum de 24 crédits et obtenu une moyenne cumulative de 3,0 (soient tous les cours du DESS en fiscalité – à l’exception des cours 4-908-92 Fiscalité et décision et 4-909-98 Aspects fiscaux des transactions internationales).
Les cours 4-925-98 Fiscalité américaine et 4-939-09 Séminaire en fiscalité [DRT 6230] ne peuvent être suivis que si l'étudiant a réussi un minimum de 3 crédits.
Les cours 4-927-98 Stage de pratique exclusive en fiscalité ou 4-095-98 Stage de pratique exclusive en fiscalité [DRT6240] ne peuvent être suivis que si l’étudiant a réussi un minimum de 15 crédits et obtenu une moyenne cumulative de 3,0.

Activité obligatoire – 6 crédits


L’étudiant doit avoir obtenu le D.E.S.S. en fiscalité avec une moyenne de 3,0 avant de s’inscrire à cette activité.

Cheminement proposé

Ce cheminement (PDF) est donné à titre indicatif. L'étudiant doit s'assurer que les cours sont bien donnés aux trimestres indiqués.

 
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