Ressources électroniques : diplômés de HEC Montréal

L’utilisation de ces ressources électroniques, destinées exclusivement aux diplômés de HEC Montréal, est assujettie aux licences acquises par la bibliothèque auprès de différents fournisseurs commerciaux. La loi sur le droit d’auteur doit également être respectée par tous les usagers.

Les diplômés doivent utiliser ces ressources électroniques uniquement pour leurs besoins personnels de recherche et d’apprentissage. Ces droits d’accès ne remplacent aucunement une licence qui serait accordée à l'employeur ou à l'entreprise du diplômé.

Principes de base concernant l'utilisation des ressources électroniques

• Les utilisateurs autorisés peuvent télécharger et/ou reproduire en format imprimé la totalité d’un article de journal ou de périodique, ainsi que la totalité d’un chapitre de livre (si celui-ci n’excède pas 20% du livre complet);
• La reproduction systématique de numéros complets de périodiques électroniques ou du contenu entier d’un livre accessible électroniquement est strictement interdite;
• Il est interdit de reproduire ou de rendre disponible un document dans sa forme numérique (par exemple, à partir d’un site Web);
• Les utilisateurs autorisés n’ont pas le droit de diffuser ou de rendre accessible à des utilisateurs non autorisés le contenu d’une ressource électronique;
• Il est interdit aux utilisateurs autorisés de partager leur code d’accès avec des utilisateurs non autorisés.

Voici quelques sites Web concernant la propriété intellectuelle et le droit d’auteur :

• Loi sur le droit d’auteur
• COPIBEC
• Office de la propriété intellectuelle du Canada