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P062/A

Administration. - 1915-1922. - 3 cm de documents textuels

Portée et contenu :
La série comprend principalement des procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale et de l'assemblée de directeurs de 1915 à 1922, des certificats d'actions et des déclarations relatifs à l'émission et au transfert des actions.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu des dossiers.

P062/A,0001

Procès-verbaux. - 1915-1922. - 2 cm de documents textuels.

Portée et contenu : Le dossier comprend les procès-verbaux des réunions, de l'assemblée générale, tenues de janvier 1915 au 13 janvier 1922 ainsi que les procès-verbaux des réunions, de l'assemblée des directeurs, tenues du 14 janvier 1915 au 31 octobre 1922.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier.

P062/A,0002

Certificats d'action - 3 août 1915 - septembre 1920. - 0,5 cm de documents textuels.

Portée et contenu : Le dossier contient des certificats d'actions et des déclarations de la Société coopérative des producteurs de semences de Québec, émis de 1915 à 1920, relatifs à l'émission et au transfert des actions appartenant à des membres et à des coopératives agricoles.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation : La plupart de documents comportent des inscriptions au crayon rouge et ou à l'encre noire.

P062/A,0003

Sociétés coopératives agricoles - 5 mars 1917 - 31 décembre 1922. - 0,5 cm de documents textuels.

Portée et contenu : Le dossier contient des certificats d'actions de la Société coopérative agricole des producteurs de semences de Québec datant de 1917 à 1922 et appartenant à diverses sociétés coopératives agricoles du Québec.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation : Document fragile à manipuler et dissolution de l'encre pour certaines pages.

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