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Portée et contenu:
La Direction des programmes est créée en juin 1985 en vertu de la résolution 4425 adoptée le 17 avril par le Conseil pédagogique.

Le mandat de la Direction des programmes est d'animer la réflexion sur les programmes, de voir à ce qu'ils évoluent conformément aux objectifs de l'École et d'assurer leur adaptation aux besoins du marché et des clientèles. Un Conseil des programmes sera mis sur pied. En outre, elle s'occupera des dossiers relatifs à la recherche institutionnelle jusqu'à la cessation de cette fonction en 1995.

Source du titre composé propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Emplacement des originaux: Certains originaux détruits suite à la micrographie.
Restrictions: La consultation de certains documents requiert l'autorisation du secrétaire général.
Instrument(s) de recherche: Traitement sommaire et provisoire.
Versements complémentaires: D'autres versements sont attendus annuellement.
Note générale:
MAJ 2004-01.

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